MENTIONS LÉGALES

Le présent site internet beolet-location.com (ci-après le « Site ») est la propriété de la société SAS BEOLET ET FILS

SAS BEOLET ET FILS

245 Bois Granger 26240, Saint Jean de Galaure
Téléphone : 04 75 68 40 24
franck.sasbeolet@gmail.com
beolet-location.com

HÉBERGEMENT

IPT
30 RUE VAUCANSON
38500 Voiron
tel: 04.76.67.40.01

RÉDACTION

SAS BEOLET ET FILS

WEBDESIGN / DÉVELOPPEMENT

CME Agence De Communication et D’événementiel.
9 rue de l’Herberie, 01600 Trévoux.
Tel : 06 75 40 30 88

ACCES AU SITE

L’utilisateur du site internet beolet-location.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires lui permettant d’accéder et d’utiliser le site. Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

CONTENU DU SITE

SAS BEOLET ET FILS met à la disposition des utilisateurs du site beolet-location.com des informations et des outils disponibles et vérifiés. Néanmoins, SAS BEOLET ET FILS ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certains outils ou de certaines des informations présentées. Dans le cas où un utilisateur souhaiterait faire part à SAS BEOLET ET FILS d’une erreur, d’une correction, il est prié de le faire par email à franck.sasbeolet@gmail.com

Les informations présentées sur ce site sont de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ; elles ne sont ni exhaustives ni exactes et peuvent renvoyer vers un site extérieur sur lequel BEOLET n’a aucun contrôle et décline tout responsabilité. Enfin, tout élément du présent site ne constitue pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

PROPIRETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction intégrale ou partielle de l’ensemble de ces éléments sur un quelconque support est interdite. Toute autre utilisation (reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, incorporation) est interdite. La reproduction du contenu de ce site web, en tout ou en partie, est interdite sans la permission écrite de l’éditeur du site (sauf mention particulière). Tout autre matériel contenu sur ce site ne nous appartenant pas : photos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, etc… Est la propriété de leurs détenteurs respectifs.

COMMUNICATION

En utilisant le Site, vous acceptez que la société SAS BEOLET ET FILS vous contacte, principalement sous format électronique (email). A des fins contractuelles, vous approuvez ce mode de communication électronique et reconnaissez que l’ensemble des informations et communications fournies par SAS BEOLET ET FILS sous leurs formes électroniques, sont conformes à toute exigence légale.

LOI APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois Française. Tout différend sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux Français.

CONTROME DES INFORMATIONS NOMINATIVES

En application de l’article 6, alinéa 2, de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l’exercer, il vous suffit pour cela d’adresser un email à franck.sasbeolet@gmail.com. Votre demande sera traitée sous 30 jours.